top of page

Mentions légales

monordiaulycee.fr, site officiel du dispositif Mon Ordi au Lycée porté par la Région des Pays de la Loire, est réalisé par la direction de la Communication en collaboration avec Econocom.

Conseil régional des Pays de la Loire
Direction de la Communication
1, rue de la Loire 44966 Nantes Cedex 9
Tél. : 02 28 20 50 00

Envoyer un message électronique à la Région

Directrice de la publication
Christelle Morançais, présidente du Conseil régional

Rédaction
Les services du Conseil régional des Pays de la Loire.

Photos 
© Région Pays de la Loire, sauf mention contraire.

Editeur et hébergeur 

Wix 
Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Téléphone : Veuillez cliquer ici

 

Reproduction et droits d'auteur
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Conseil régional des Pays de la Loire ou de tiers ayant autorisé le Conseil régional des Pays de la Loire à les utiliser.
Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
 

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du "Conseil régional - Direction de la communication", est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Liens hypertextes
Le site de Mon Ordi au Lycée autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • Que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou de « frames ») c’est-à-dire que les pages du site www.monordiaulycee.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,

  • De mentionner la source (Site internet de Mon Ordi au Lycée - Région des Pays de la Loire) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,

  • Que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.monordiaulycee.fr soit gratuit.


Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
 

La Région des Pays de la Loire se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.


La Région des Pays de la Loire ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte pointant sur le site de la Région, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
 

Données personnelles et cookies
La Région des Pays de la Loire vous informe sur la façon dont elle traite vos données personnelles lorsque vous visitez son site internet, remplissez des formulaires et utilisez les services en ligne proposés sur son site, dans la page sur la Protection des données personnelles

 

Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Logo Région pays de la Loire - Mon ordi au lycée
bottom of page